Article publié le 26 mars 2026 — saintrambertdalbon.com — Rédaction : Jean-Baptiste MESONA
Le mercredi 1er avril 2026 à 18h30, le nouveau Conseil Municipal élu le 15 mars 2026 se réunit pour la première fois sous la présidence d’Olivier JACOB, nouveau Maire de la commune. Quatorze points à l’ordre du jour — des délégations de pouvoir aux désignations dans les instances intercommunales, en passant par les indemnités des élus et la création d’un emploi de cabinet — ce premier conseil constitutif pose les fondations institutionnelles de la mandature 2026-2032. Une séance capitale, ouverte à tous les citoyens, à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal.
📋 Quand et où se tient le premier Conseil Municipal ?
Quelles sont les informations pratiques pour assister à la séance ?
| Information | Détail |
|---|---|
| Date | Mercredi 1er avril 2026 |
| Heure | 18h30 |
| Lieu | Hôtel de Ville — Salle du Conseil Municipal |
| Adresse | Saint-Rambert-d’Albon (26140, Drôme) |
| Accès | Séance publique — ouvert aux citoyens |
| Président de séance | M. Olivier JACOB, Maire |
Les séances du Conseil Municipal sont publiques en vertu du Code général des collectivités territoriales (CGCT, art. L2121-18). Tout citoyen peut y assister, sans invitation ni inscription préalable. C’est un droit fondamental de la démocratie locale.
📑 Quel est l’ordre du jour complet du Conseil Municipal du 1er avril 2026 ?
Quels sont les 14 points soumis à délibération lors de cette première séance ?
L’ordre du jour de ce premier Conseil Municipal constitutif comprend 14 points couvrant l’ensemble des structures institutionnelles que le nouveau Conseil doit mettre en place :
| N° | Objet de la délibération |
|---|---|
| 1 | Délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire |
| 2 | Indemnités de fonction des élus |
| 3 | Création d’un emploi de collaborateur de Cabinet |
| 4 | Mise en œuvre du droit à la formation des élus |
| 5 | Détermination du nombre de membres du CCAS |
| 6 | Élection des membres du Conseil municipal au CCAS |
| 7 | Commissions municipales : création et désignation des membres |
| 8 | Désignation des membres de la commission d’appel d’offres |
| 9 | SDED — Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme : désignation des délégués |
| 10 | SIRCTOM — Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères : délégués |
| 11 | CNAS — Comité National d’Action Sociale : désignation d’un délégué élu |
| 12 | Désignation des représentants aux Conseils d’école de la Ville |
| 13 | Désignation des représentants au Conseil d’administration du collège Fernand-Berthon |
| 14 | Syndicat d’irrigation drômois des Eaux de la Plaine : désignation de représentants |
| + | Questions diverses |
Chacun de ces points est expliqué en détail dans la section suivante.
🏛️ Que signifient concrètement les délibérations du 1er avril 2026 ?
Point 1 — Délégation de pouvoir : quels pouvoirs le Conseil confie-t-il au Maire ?
La délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire est l’une des décisions les plus structurantes du conseil constitutif. Elle permet au Maire d’agir rapidement sur un ensemble de matières définies, sans avoir à convoquer une séance plénière pour chaque décision courante.
En vertu de l’article L2122-22 du CGCT, le Conseil municipal peut déléguer au Maire des compétences dans des domaines précis : marchés publics inférieurs à un certain seuil, emprunts, baux, actions en justice, acceptation de dons… Cette délégation accroît l’efficacité de l’action municipale au quotidien tout en préservant le contrôle démocratique du Conseil sur les grandes décisions.
Point 2 — Indemnités des élus : combien sont rémunérés les conseillers municipaux ?
Le Conseil fixe les indemnités de fonction du Maire et des adjoints — les conseillers municipaux simples n’ont pas droit à une indemnité automatique, sauf délibération spécifique.
Pour une commune de la strate de Saint-Rambert-d’Albon (5 000 à 10 000 habitants), les indemnités maximales fixées par la loi sont les suivantes :
- Maire : jusqu’à 43,01 % de l’indice brut terminal de la fonction publique (IBT 1027), soit environ 2 466 € brut/mois au taux maximal
- Adjoint au Maire : jusqu’à 16,5 % de l’IBT 1027
Ces taux sont des plafonds — le Conseil peut voter des montants inférieurs. Les indemnités sont soumises à cotisations sociales et imposables.
Point 3 — Collaborateur de Cabinet : quel rôle pour ce nouveau poste ?
La création d’un emploi de collaborateur de Cabinet est une prérogative des communes de plus de 5 000 habitants, ouverte depuis la loi du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique territoriale. Le collaborateur de cabinet est un agent non titulaire, directement choisi par le Maire, pour l’assister dans ses fonctions de représentation et de communication. Il cesse ses fonctions en même temps que l’autorité territoriale qui l’a nommé.
Le nombre de collaborateurs de cabinet autorisé dépend de la population : pour une commune entre 5 000 et 10 000 habitants, 1 collaborateur de cabinet est autorisé.
Point 4 — Droit à la formation des élus : de quoi s’agit-il ?
Depuis la loi du 3 février 1992 et la loi du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale (loi Engagement et Proximité), les élus locaux disposent d’un droit à la formation financé sur les ressources communales. Le Conseil doit délibérer sur le montant alloué à la formation des élus, dans la limite de 20 % du montant total des indemnités de fonction versées. Cette formation permet aux élus d’acquérir les compétences nécessaires à l’exercice de leur mandat.
Points 5 et 6 — Le CCAS : qu’est-ce que le Centre Communal d’Action Sociale ?
Le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) est un établissement public communal obligatoire dans toutes les communes. Il est chargé des missions d’aide sociale légale (RSA, aide au logement, aide aux personnes âgées, aide à l’enfance) et des actions sociales facultatives définies par la commune.
Son conseil d’administration comprend des membres élus du Conseil municipal et des membres nommés, représentant notamment les associations d’aide aux personnes âgées, aux familles et aux personnes handicapées. Le point 5 détermine le nombre de représentants du Conseil municipal au sein du CA du CCAS ; le point 6 procède à leur élection.
Points 7 et 8 — Commissions municipales et commission d’appel d’offres
Les commissions municipales sont des organes de travail thématiques du Conseil (finances, urbanisme, culture, travaux…) qui préparent les délibérations en amont des séances plénières. Leur création et leur composition sont décidées par le Conseil à chaque début de mandature.
La commission d’appel d’offres (CAO) est une instance réglementaire obligatoire, chargée d’attribuer les marchés publics au-delà des seuils européens de mise en concurrence. Elle est composée du Maire et de membres élus du Conseil, avec voix délibérative.
🌐 Quelles sont les instances intercommunales et syndicats représentés aux points 9 à 14 ?
Quels organismes intercommunaux désigne-t-on lors de ce premier Conseil ?
Les points 9 à 14 de l’ordre du jour concernent la désignation de représentants de la commune dans plusieurs structures intercommunales et syndicats spécialisés :
Point 9 — SDED (Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme) : syndicat qui gère et développe les réseaux d’électricité, de gaz, d’éclairage public et d’énergies renouvelables dans les communes adhérentes de la Drôme. Chaque commune désigne des délégués pour la représenter au sein du syndicat.
Point 10 — SIRCTOM (Syndicat Intercommunal Rhodanien de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) : structure intercommunale gérant la collecte et le traitement des déchets ménagers à l’échelle du bassin rhodanien du nord Drôme. Saint-Rambert-d’Albon y délègue des représentants pour siéger dans ses instances.
Point 11 — CNAS (Comité National d’Action Sociale) : organisme proposant des prestations sociales et culturelles aux agents des collectivités territoriales (loisirs, vacances, sport, culture…). La commune désigne un élu référent pour gérer les relations avec cet organisme.
Point 12 — Conseils d’école : le Conseil municipal désigne ses représentants dans les conseils d’école de la Ville (écoles maternelles et élémentaires). Ces représentants participent aux instances de gouvernance des établissements scolaires communaux.
Point 13 — Collège Fernand-Berthon : désignation des représentants de la commune au Conseil d’administration du collège Fernand-Berthon de Saint-Rambert-d’Albon — établissement secondaire du secteur géré par le Département de la Drôme.
Point 14 — Syndicat d’irrigation drômois des Eaux de la Plaine : syndicat gérant les infrastructures d’irrigation agricole dans la plaine du nord Drôme. La désignation de représentants communaux y est nécessaire pour défendre les intérêts du territoire.
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👤 Qui est Olivier JACOB, nouveau Maire de Saint-Rambert-d’Albon ?
Comment Olivier Jacob a-t-il été élu Maire le 15 mars 2026 ?
Olivier JACOB a été élu Maire de Saint-Rambert-d’Albon lors des élections municipales du 15 mars 2026, à la tête d’une liste conduite dans un contexte de renouveau politique local. Il succède à son prédécesseur et inaugure une nouvelle mandature (2026-2032) à la tête d’une commune de 6 947 habitants (INSEE 2022), chef-lieu du secteur nord Drôme.
Sa signature apposée au bas de la convocation du 26 mars 2026 — « Le Maire, Olivier JACOB » — et le cachet officiel de la Mairie de Saint-Rambert-d’Albon marquent l’entrée en fonction institutionnelle pleine et entière du nouvel exécutif municipal.
Le premier Conseil Municipal constitutif du 1er avril 2026 est ainsi le premier acte législatif collectif de la nouvelle équipe municipale — une séance fondatrice qui organise les structures de gouvernance pour les six années à venir.
✅ Points clés à retenir
| # | Information essentielle |
|---|---|
| 1 | Premier Conseil Municipal de la mandature 2026-2032 |
| 2 | Date : mercredi 1er avril 2026 à 18h30 |
| 3 | Lieu : Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal, Saint-Rambert-d’Albon |
| 4 | Président : Olivier JACOB, Maire |
| 5 | 14 points à l’ordre du jour + questions diverses |
| 6 | Délégations de pouvoir, indemnités, CCAS, commissions — socle institutionnel de la mandature |
| 7 | Désignation de représentants dans 6 organismes : SDED, SIRCTOM, CNAS, écoles, collège, irrigation |
| 8 | Création d’un emploi de collaborateur de Cabinet (commune > 5 000 hab.) |
| 9 | Séance publique — tout citoyen peut y assister librement |
| 10 | Convocation signée le 26 mars 2026 par le Maire Olivier JACOB |
❓ FAQ — Questions fréquentes
Q1 — Les séances du Conseil Municipal sont-elles ouvertes au public ? Oui. En vertu de l’article L2121-18 du Code général des collectivités territoriales, les séances du Conseil Municipal sont publiques, sauf si le Conseil décide de siéger à huis clos. Tout habitant ou toute personne peut y assister sans invitation préalable.
Q2 — Où peut-on trouver les délibérations du Conseil Municipal après la séance ? Les délibérations sont rendues publiques après la séance et doivent être affichées en mairie dans les 8 jours. Elles sont également disponibles sur demande au secrétariat de la mairie et, de plus en plus, publiées sur le site internet de la commune.
Q3 — Qu’est-ce qu’un Conseil Municipal constitutif ? Le conseil constitutif est le premier conseil réuni après une élection municipale. Il a pour mission de mettre en place l’ensemble des structures institutionnelles nécessaires au fonctionnement de la commune pour la nouvelle mandature : délégations, commissions, représentations dans les organismes extérieurs.
Q4 — Combien y a-t-il de conseillers municipaux à Saint-Rambert-d’Albon ? Pour une commune de 5 000 à 9 999 habitants, le Conseil Municipal comprend 29 membres (Maire + adjoints + conseillers), conformément à l’article L2121-2 du CGCT.
Q5 — Qu’est-ce que le collège Fernand-Berthon ? Le collège Fernand-Berthon est l’établissement d’enseignement secondaire public de Saint-Rambert-d’Albon, géré par le Département de la Drôme. Le Conseil Municipal y dispose de représentants dans le Conseil d’administration, conformément au Code de l’éducation.
Q6 — Quelle est la différence entre le Maire et ses adjoints dans les délibérations ? Le Maire préside le Conseil et dispose d’un vote prépondérant en cas d’égalité. Il prépare et exécute les délibérations. Les adjoints ont des délégations de fonction (urbanisme, culture, finances…) et peuvent disposer de délégations de signature du Maire. Tous participent aux votes en séance comme conseillers municipaux de plein droit.
Q7 — Peut-on prendre la parole lors d’un Conseil Municipal en tant que simple citoyen ? Non — le public assiste aux séances mais ne prend pas la parole lors des délibérations. En revanche, certaines communes organisent des temps de questions des habitants en début ou en fin de séance, ou des réunions publiques de concertation distinctes.
📖 Glossaire alphabétique
CAO (Commission d’Appel d’Offres) : Instance obligatoire du Conseil Municipal chargée d’attribuer les marchés publics au-dessus des seuils européens de mise en concurrence. Composée du Maire et d’élus municipaux.
CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) : Établissement public communal obligatoire chargé des missions d’aide sociale légale et des actions sociales facultatives définies par la commune. Son CA comprend des élus et des représentants associatifs.
CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales) : Code juridique régissant l’organisation et le fonctionnement des collectivités locales françaises (communes, départements, régions, intercommunalités).
CNAS (Comité National d’Action Sociale) : Organisme proposant des prestations sociales et culturelles aux agents des collectivités territoriales adhérentes.
Collaborateur de Cabinet : Agent non titulaire directement recruté par le Maire pour l’assister dans ses fonctions. Son emploi prend fin en même temps que l’autorité territoriale qui l’a nommé. Réservé aux communes de plus de 5 000 habitants.
Conseil Municipal : Assemblée délibérante de la commune, composée du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux élus au suffrage universel. Il vote les délibérations, le budget et contrôle l’action du Maire.
Délégation de pouvoir : Acte par lequel le Conseil Municipal autorise le Maire à prendre seul certaines décisions dans des domaines définis, sans avoir à convoquer une séance plénière. Encadrée par l’article L2122-22 du CGCT.
Mandature : Période correspondant à la durée d’un mandat électif. Pour les conseils municipaux français, la mandature est de 6 ans.
SDED (Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme) : Syndicat gérant les réseaux d’énergie (électricité, gaz, éclairage public) des communes adhérentes de la Drôme.
SIRCTOM (Syndicat Intercommunal Rhodanien de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) : Structure intercommunale gérant la collecte et le traitement des déchets ménagers dans le bassin rhodanien du nord Drôme.
🔗 Liens utiles
- Mairie de Saint-Rambert-d’Albon : saint-rambert-d-albon.fr
- SDED — Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme : sded.fr
- Département de la Drôme : ladrome.fr
- Légifrance — CGCT : legifrance.gouv.fr
- Portail territorial : www.saintrambertdalbon.com
- Calliope Services : www.calliopeservices.fr
📚 Bibliographie & Sources
- Convocation officielle du Conseil Municipal de Saint-Rambert-d’Albon — signée par le Maire Olivier JACOB le 26 mars 2026
- Code général des collectivités territoriales (CGCT) — articles L2121-2, L2121-18, L2122-22
- Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique territoriale (collaborateur de cabinet)
- Loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale (droit à la formation des élus)
- INSEE, recensement de la population, commune de Saint-Rambert-d’Albon (2022)
- Ministère de la Cohésion des territoires — guide du conseil municipal constitutif
⚖️ Contexte réglementaire
Publicité des séances du Conseil Municipal L’article L2121-18 du CGCT dispose que les séances du Conseil Municipal sont publiques, sauf si le Conseil décide le huis clos à la majorité absolue de ses membres. L’ordre du jour doit être affiché à la mairie et notifié aux conseillers 5 jours francs avant la séance (3 jours en cas d’urgence).
Délai de convocation La convocation signée le 26 mars pour une réunion le 1er avril respecte le délai légal de 5 jours francs prévu par l’article L2121-11 du CGCT. Chaque conseiller municipal doit recevoir la convocation et la note de synthèse sur les affaires soumises à délibération.
Indemnités des élus Les indemnités de fonction sont encadrées par les articles L2123-20 et suivants du CGCT. Pour une commune de 5 000 à 9 999 habitants, l’indemnité maximale du Maire est fixée à 43,01 % de l’indice brut terminal (IBT 1027) de la grille indiciaire de la fonction publique. Les indemnités sont soumises à cotisations sociales et fiscales.
Collaborateur de Cabinet Le nombre de collaborateurs de cabinet est réglementé par le décret n°87-1004 du 16 décembre 1987. Pour les communes de 5 000 à 10 000 habitants, 1 collaborateur de cabinet est autorisé.
Commission d’Appel d’Offres Obligatoire pour les marchés publics dépassant les seuils européens (actuellement 215 000 € HT pour les fournitures et services, 5 382 000 € HT pour les travaux). Encadrée par le Code de la commande publique (art. L1411-5 et suivants).
En Résumé
Événement : Premier Conseil Municipal constitutif de la mandature 2026-2032 — Saint-Rambert-d’Albon.
Date et lieu : Mercredi 1er avril 2026 à 18h30. Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal, Saint-Rambert-d’Albon (26140, Drôme).
Maire : Olivier JACOB, élu le 15 mars 2026. Convocation signée le 26 mars 2026.
Ordre du jour (14 points) : Délégation de pouvoir au Maire — Indemnités des élus — Collaborateur de Cabinet — Formation des élus — CCAS (nombre de membres + élection) — Commissions municipales — Commission d’appel d’offres — SDED (délégués) — SIRCTOM (délégués) — CNAS (délégué) — Conseils d’école — Collège Fernand-Berthon — Syndicat d’irrigation des Eaux de la Plaine — Questions diverses.
Accès : Séance publique, ouverte à tous les citoyens sans inscription.
Territoire : Saint-Rambert-d’Albon, 6 947 habitants (INSEE 2022), Drôme (26140).
Source : Article rédigé par Jean-Baptiste MESONA — Calliope Services — Mars 2026. 📧 jeanbaptistemesona@calliopeservices.fr | 🌐 http://www.jeanbaptistemesona.com | 📞 07 72 39 52 08 Reproduction partielle autorisée avec mention de la source et lien actif vers saintrambertdalbon.com.
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